Licence commerciale Chatpony

Cette traduction est fournie à titre indicatif et n'a aucune valeur juridique. La version contraignante est le texte original anglais ; en cas de divergence, le texte anglais prévaut.

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Chatpony est un logiciel commercial. Ce n'est pas un logiciel open source. L'accès à ce dépôt et à son code source n'est accordé qu'aux clients détenant un achat valide, et il est soumis aux conditions ci-dessous.

Si vous n'avez pas acheté de licence, vous n'avez aucun droit d'utiliser, de copier, d'exécuter ni de conserver ce logiciel, et vous devez supprimer toutes les copies en votre possession.

1. Résumé (non contraignant)

Ce résumé est fourni à titre indicatif uniquement. Les conditions contraignantes sont les sections 2 à 4.

Vous pouvez :

• Déployer et exécuter Chatpony pour assurer le support client de votre propre organisation, y compris à des fins commerciales.
• Exécuter autant de déploiements que vous le souhaitez, pour autant de vos propres produits, marques et unités opérationnelles que vous le souhaitez, sans limite d'agents ni d'utilisateurs finaux.
• Modifier le code source pour vos propres déploiements.
• Servir les ressources compilées du widget et du tableau de bord aux visiteurs de votre propre site web et à vos utilisateurs finaux, dans le cadre ordinaire de l'exploitation de votre déploiement.
• Continuer à utiliser indéfiniment les versions que vous avez reçues.

Vous ne pouvez pas :

• Partager, publier, revendre, sous-licencier ni distribuer de quelque autre manière le code source, ni partager votre accès au dépôt avec quiconque en dehors de votre organisation.
• Exploiter Chatpony comme un service hébergé, infogéré ou multi-locataire pour le compte de tiers.
• Redistribuer Chatpony, modifié ou non, dans le cadre d'un produit ou d'un modèle que vous proposez à autrui.

2. Concession

Sous réserve du respect des présentes conditions et à condition qu'un achat valide et non remboursé ait été effectué auprès du concédant, celui-ci vous accorde une licence sur le logiciel au titre de la PolyForm Internal Use License 1.0.0, reproduite intégralement à la section 4, telle que complétée et précisée par la section 3.

Votre licence prend effet à l'achèvement de votre achat et se poursuit comme décrit à la section 3.5.

3. Conditions complémentaires

3.1 Unité sous licence

Un achat donne une licence à une Organisation Licenciée.

Une Organisation Licenciée est l'unique entité juridique qui a effectué l'achat. Les sociétés mères, filiales et autres sociétés affiliées sont des entités juridiques distinctes et ne sont pas couvertes par l'achat de cette entité ; chacune requiert sa propre licence. Contactez le concédant pour une licence de groupe couvrant plusieurs entités affiliées.

Au sein de l'Organisation Licenciée, il n'y a aucune limite concernant :

• le nombre de Déploiements, en production ou non ;
• le nombre de produits, marques, sites web ou unités opérationnelles pour lesquels le logiciel est déployé ;
• le nombre d'agents, de boîtes de réception, de conversations ou d'utilisateurs finaux.

Un Déploiement est une installation unique du logiciel en cours d'exécution, exploitée par vous — par exemple, un déploiement Cloudflare Worker accompagné de ses ressources Durable Objects, D1, R2, KV et Queues associées.

Chaque Déploiement doit être exploité par l'Organisation Licenciée, dans ses propres comptes d'infrastructure, et uniquement aux fins autorisées par la section 3.3.

Aux fins de déterminer qui est titulaire de la licence, la présente section prévaut sur la définition plus large de « votre société » figurant à la section 4 : seule l'Organisation Licenciée est titulaire de la licence, quelles que soient les autres entités placées sous contrôle commun avec elle.

3.2 Accès au dépôt et confidentialité

L'accès au dépôt de code source est propre à l'Organisation Licenciée et ne peut être transféré, revendu ni partagé.

Vous ne devez ni accorder l'accès au dépôt ni divulguer de quelque autre manière le code source à quiconque en dehors de l'Organisation Licenciée, à l'exception des prestataires et conseils professionnels qui travaillent sur votre Déploiement pour votre compte, qui ont besoin du code source à cette fin et qui sont tenus par des obligations de confidentialité au moins aussi protectrices que les présentes conditions. Vous demeurez responsable de leur conformité.

Vous ne devez pas publier le code source, ni aucune partie substantielle de celui-ci, dans un lieu public ou partagé, y compris les dépôts de gestion de versions publics ou partagés, les registres de paquets, les corpus d'entraînement de modèles, les forums et les services de partage de fichiers.

3.3 Aucune utilisation en tant que prestataire de services

Pour lever toute ambiguïté : exploiter le logiciel pour assurer le support client de vos propres produits, services et clients relève de l'Usage Interne Professionnel et est autorisé.

Exploiter le logiciel pour fournir un service de support, un centre d'assistance ou un service de messagerie à des tiers ou pour le compte de tiers — y compris sous forme d'offre hébergée, infogérée, en marque blanche ou multi-locataire, payante ou gratuite — ne relève pas de l'Usage Interne Professionnel et n'est pas autorisé par les présentes conditions. Si vous souhaitez le faire, contactez le concédant pour un accord distinct.

3.4 Fourniture des ressources aux utilisateurs finaux

Servir sur le réseau les ressources client compilées ou empaquetées du logiciel — y compris le chargeur du widget intégrable, le widget et le tableau de bord des agents — aux visiteurs de votre propre site web, à vos utilisateurs finaux et à vos agents, dans le cadre ordinaire de l'exploitation de votre Déploiement, est autorisé et ne constitue pas une « distribution » au sens de la section 4.

Fournir le code source lui-même, ou toute forme lisible par un humain qui n'est pas nécessaire au fonctionnement ordinaire de votre Déploiement, constitue une distribution et n'est pas autorisé.

3.5 Durée, mises à jour et résiliation

La licence accordée pour chaque version du logiciel que vous recevez pendant une période d'accès valide et payé est perpétuelle pour cette version. Si votre accès au dépôt prend fin — par exemple parce qu'un abonnement expire ou est annulé — vous pouvez continuer à utiliser les versions que vous avez déjà reçues, mais vous ne recevez plus de mises à jour et votre accès au dépôt est révoqué.

Le concédant peut résilier votre licence si vous violez de manière substantielle les présentes conditions et ne remédiez pas à la violation dans le délai décrit sous « Violations » à la section 4. À la résiliation, vous devez cesser d'utiliser le logiciel et détruire toutes les copies du code source en votre possession.

Si un achat est remboursé ou fait l'objet d'une rétrofacturation, la licence accordée pour cet achat prend fin à la date du remboursement ou de la rétrofacturation.

3.6 Composants tiers

Le logiciel intègre des composants tiers soumis à leurs propres conditions. Ces conditions régissent ces composants. Rien dans la présente licence ne restreint les droits dont vous disposez à ce titre.

3.7 Aucune obligation de support

Les présentes conditions n'obligent pas le concédant à fournir un support, une maintenance, des mises à jour ou de nouvelles versions. De tels services sont fournis séparément et à la discrétion du concédant.

3.8 Ordre de préséance

En cas de conflit entre la section 3 et la section 4, la section 3 prévaut. Si un accord écrit distinct signé par le concédant entre en conflit avec le présent document, cet accord prévaut.

Les traductions du présent document sont fournies à titre indicatif uniquement. Le texte anglais est la seule version contraignante et prévaut en cas de conflit, de divergence ou d'ambiguïté entre celui-ci et une traduction.

3.9 Contact

Questions relatives aux licences, aux licences de groupe couvrant plusieurs entités affiliées ou à un accord de prestataire de services : nekocode.cn@gmail.com

4. PolyForm Internal Use License 1.0.0

https://polyformproject.org/licenses/internal-use/1.0.0

Ce qui suit est le texte original de la PolyForm Internal Use License 1.0.0, reproduit intégralement conformément à la section 2. Les traductions non officielles d'une licence standard n'ont aucune valeur juridique ; l'original anglais est donc conservé ici.

Acceptance

In order to get any license under these terms, you must agree to them as both strict obligations and conditions to all your licenses.

Copyright License

The licensor grants you a copyright license for the software to do everything you might do with the software that would otherwise infringe the licensor's copyright in it for any permitted purpose. However, you may only make changes or new works based on the software according to Changes and New Works License, and you may not distribute the software.

Changes and New Works License

The licensor grants you an additional copyright license to make changes and new works based on the software for any permitted purpose.

Patent License

The licensor grants you a patent license for the software that covers patent claims the licensor can license, or becomes able to license, that you would infringe by using the software.

Fair Use

You may have "fair use" rights for the software under the law. These terms do not limit them.

Internal Business Use

Use of the software for the internal business operations of you and your company is use for a permitted purpose.

No Other Rights

These terms do not allow you to sublicense or transfer any of your licenses to anyone else, or prevent the licensor from granting licenses to anyone else. These terms do not imply any other licenses.

Patent Defense

If you make any written claim that the software infringes or contributes to infringement of any patent, your patent license for the software granted under these terms ends immediately. If your company makes such a claim, your patent license ends immediately for work on behalf of your company.

Violations

The first time you are notified in writing that you have violated any of these terms, or done anything with the software not covered by your licenses, your licenses can nonetheless continue if you come into full compliance with these terms, and take practical steps to correct past violations, within 32 days of receiving notice. Otherwise, all your licenses end immediately.

No Liability

As far as the law allows, the software comes as is, without any warranty or condition, and the licensor will not be liable to you for any damages arising out of these terms or the use or nature of the software, under any kind of legal claim.

Definitions

The licensor is the individual or entity offering these terms, and the software is the software the licensor makes available under these terms.

You refers to the individual or entity agreeing to these terms.

Your company is any legal entity, sole proprietorship, or other kind of organization that you work for, plus all organizations that have control over, are under the control of, or are under common control with that organization. Control means ownership of substantially all the assets of an entity, or the power to direct its management and policies by vote, contract, or otherwise. Control can be direct or indirect.

Your licenses are all the licenses granted to you for the software under these terms.

Use means anything you do with the software requiring one of your licenses.